Compte rendu conseil municipal

Compte rendu conseil municipal du 04 juillet 2017

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 4 jullet 2017 et la délibération correspondante.

Compte rendu conseil municipal du 30 juin 2017

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 30 juin 2017

Compte rendu conseil municipal du 28 mars 2017

Retrouvez ici toutes les délibérations votées lors de cette séance du conseil municipal ainsi que le PV s'y rapportant. Vote du compte de gestion communal 2016 Vote du compte administratif communal 2016 Vote du compte administratif eau-assainissement 2016 Affectation des résultats (3) Affectation des résultats (3B) VOTE DES 3 TAXES (taux taxes d'habitation, foncier bâti, foncier non bâti) Vote du Budget Primitif communal 2017 Vote du Budget Primitif eau-assainissement 2017 Convention d'adhésion à la plateforme de dématérialisation entre le CDG 38 et la commune de REVEL Modification statutaire no13 de la Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN - communautarisation de la...

Compte rendu conseil municipal du 14 mars 2017

Vous trouverez ici le PV et les délibérations du dernier conseil municipal du 14 mars 2017 : DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS D'lNVESTlSEEMNT PLUBLIC LOCAL (ETAT) POUR LE PROJET ECOLE MAIRIE Travaux d'installation de cables d'exploitation forestière Participation financière de la commune au SEDI en matière de maintenance Eclairage Public - niveau 2 MAXILUM

Compte rendu conseil municipal du 11 janvier 2017

Vous trouverez ici le Procès Verbal du dernier conseil municipal qui s'est tenu le 11 janvier ainsi que les délibérations votées lors de cette séance : Modificationn de la délibération concenrnant la demande de subvention D.E.T.R. (ETAT) pour le projet école-mairie Modification statutaire N°12 - integration de l'espace ludique du Col de Marcieu Realisation d'un Contrat de Prêt Secteur Public Local d'un montant total de 550.000 € aupres de la Caisse des depots et consignations pour le financement de la rehabilitation, la-renovation et l'accessibIlité du batiment ecole/mairie

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 décembre 2016

Vous trouverez ici le CR du denrier conseil municipal le 6 décembre 2016 et toutes les délibérations qui ont été votées : DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE L'lSERE POUR PROJET CONSTRUCTION 4 CLASSES ET REHABILITATION ET MISE EN ACCESSIBILITE PMR DU BATIMENT ECOLE / MAIRIE DEMANDE DE SUBVENTION ETAT POUR PROJET CONSTRUCTION 4 CLASSES ET RFHABILITATION ET MISE EN ACCESSIBIL?TE PMR DU BATIMENT ECOLE / MAIRIE DEMANDE DE SUBVENTION AU FIPHFP (Fonds pour l'insertion des personnes handicapés dans la fonction publique) DEMANDE D'AIDE A LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES POUR PROJET CONSTRUCTION 4 CLASSES ET REHABILITATION ET MISE EN...

Compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 2016

Vous trouverez les dernières délibérations votées lors du dernier consei municipal et le PV correspondant : APPROBATION DES MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS.pdf APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLETC.pdf CREATION EMPLOI DANS LA FILIERE ANIMATION.pdf CREATION EMPLOI DANS LA FILIERE TECHNIQUE.pdf EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS.pdf INTEGRATION COLLET D'ALLEVARD.pdf MODIFICATION STATUTAIRE N 11 DE LA CCPG GEMAPI.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2016

Vous trouverez ici le CR du conseil municipal du 30 juin 2016 ainsi que les délibérations votées lors de ce conseil : Délibération relative au nombre d'adjoint Mise en oeuvre de boisements compensateurs sur la forêt communale Répartition de l'enveloppe subvention non affectée lors de l'élaboration du budget principal 20l6 Rectification affectation des résultats du budget eau et assainissement

Compte rendu du conseil municipal du 26 avril 2016

Retrouvez ici le PV du conseil municipal qui s'est tenu le 26 avril 2016 ainsi que toutes les délibértions votées ce jour.

Compte rendu du conseil municipal du 22 mars 2016

Retrouvez le PV du conseil municipal du 22 mars ainsi que toutes les délibérations votées ce jour.