Compte rendu conseil municipal

 

 

 

Conseil municipal du 12 novembre 2020

Délibérations du conseil municipal du 12 novembre 2020 Délibération n°1 : Election d'un représentant de la commune à la Commission Locale d'Evalusation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de communes Le Grésivaudan Délibération n° 2 : Adoption du réglement intérieur du conseilmunicipal du mandat 2020-2026 Délibération n° 3 : Refacturation des masques en tissu achetés par la Communauté de Communes Le Grésivaudan pour les communes Délibération n° 4 : Instauration d'un tarif de cantine réduit pour les enfants soumis à un Projet d'Accompagnement Individualisé (PAI) alimentaire obligeant le responsable légal à fournir le repas à la cantine Délibération n°...

Compte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2020

Délibération n°1 : Approbation du zonage des eaux pluviales Délibération n°2 : Approbation du Plan Local d'Urbanisme Délibération n°3 : Instauration du Droit de Préemption Urbain sur l'intégralité des zones U et AU du PLU Délibération n°4 : Soumission de la pose de clôtures à Déclaration Préalable Délibération n°5 : Décision budgétaire modificative Délibération n°6 : Désignation d'un élu membre du comité de programmation du LEADER Belledonne Délibération n°7 : approbation du montant de l'attribution de compensation de la C.C. Le Grésivaudan Délibération n°8 : Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs Délibération n°9 : Modification du prix de...

Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2020

Ordre du jour Procès verbal Délibération n°1 : décision budgétaire modificative Délibération n°2 : Création d'un emploi d'astem à temps non complet Délibération n°3 : création de deux postes dans la filière technique Délibération n°4 : demande de subvention pour le contrat Natura 2000 Délibération n°5 : demande de subvention pour travaux sylvicoles 2020 Délibération n°6 : demande de subvention pour crétaion de la piste forestière de Montmorel Délibération n°7 : désignation des délégués à la Mission Locale Délibération n°8 : délégation des délégués à l'ADABEL Délibération n°9 : délégation des délégués à l'Espace Belledonne Délibération n°10 : délégation des...

Conseil municipal du 28 mai 2020

Vous trouverez ci-dessous les délibérations et PV du conseil municipal tenu le 28 juin. Délibération n°1 : fixation du nombre d'adjoints Délibération n°2 : Délégations consenties au maire Délibération n°3 : constitutions des commissions municipales et élection de leurs membres Délibération n°4 : constitution de la commission d'appel d'offres Délibération n°5 : constitution du CCAS et élection de ses membres élus Délibération n°6 : vote des indemnités du maire et des adjoints Procès-verbal du conseil municipal PV d'élection du maire et des adjoints

Compte rendu du conseil municipal du 10 mars 2020

Délibération n°1 : approbation du compte administratif 2019 Délibération n°2 : approbation du compte de gestion 2019 Délibération n°3 : affectation des résultats Délibération n°4 : vote des taxes Délibération n°5 : vote du budget primitif 2020 Procès-verbal du conseil municipal Présentation du budget 2020

Compte rendu conseil municipal du 21 janvier 2020

Vous trouverez ci-dessous les délibérations et PV du conseil municipal du 21 janvier 2020. Délibération n°1 : adoption de la motion de forêt en péril Délibération n°2 : adoption de l'assistance à membre de la Fédération des Alpages de l'Isère relative à l'aménagement intérieur du chalet de La Pra Délibération n°3 : demande de subvention relative à l'aménagement intérieur du chalet de La Pra Procès-verbal du conseil municipal

Compte rendu du Conseil municipal du 26 novembre 2019

Vous trouverez ci-dessous les délibérations et PV du conseil municipal du 26 novembre 2019. Délibération n°1 : vote du taux de la taxe d'aménagement majorée pour le secteur du Sauzet Délibération n°2 : renouvellement du contrat de protection sociale des salariés Délibération n° 3 : demande de subventions pour gros travaux de voirie Délibération n°4 : demande de subvention pour la réhabilitation énergétique de l'école maternelle Délibération n°5 : vote du tarif de rémunération des agents recenseurs de l'INSEE Délibération n°6 : autorisation d'urbanisme délivrée à un adjoint Délibération n°7 : adoption de l'assistance à membre et demande de subvention...

Compte rendu conseil municipal du 15 octobre 2019

Vous trouverez ci-dessous les délibérations et PV du Conseil Municipal du 15 octobre 2019. Délibération n°1 : application des articles R151-1 à R151-55 du Code de l'Urbanisme à l'élaboration du PLU Délibération n°2 : arrêt du bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme Délibération n°3 : instauration du permis de démolir sur la commune de Revel Délibération n°4 : vente de bois de chauffage aux particuliers Pv du conseil municipal

Compte rendu conseil municipal du 7 octobre 2019

Vous trouverez ci-dessous les délibérations et PV du conseil municipal du 7 octobre 2019 : Délibération n°1 : demande de subvention contrat Natura 2000 pour 2020 Délibération n°2 : convention d'assistance à projets d'urbanisme - SEDI Délibération n°3 :Enfouissement BT + réseau télécoms RD11 - SEDI Délibération n°4 : Etat d'assiette ONF pour 2020 Délibération n°5 : Prolongation de la convention de gestion de l'eau et assainissement par la communauté de communes du Grésivaudan Délibération n°6 : décision budgétaire modificative n°2 Délibération n°7 : Mutualisation des certificats d'économies d'énergie - SEDI Délibération n°8 : adhésion au contrat d'assurance statutaire du...

Compte rendu conseil municipal du 3 juin 2019

Vous trouverez ci-dessous toutes les délibérations et le PV du Conseil municipal du 3 juin 2019 Procès verbal Délibération budgétaire modificative n°1 Délibération n°2 : aide à la réhabilitation d'un assainissement individuel Délibération n°3 : Projet de cabinet médical sur la propriété cadastrée AB267 Délibération n°4 : suppression de la régie de recettes de la bibliothèque et mise en place de la gratuité de l'adhésion Délibération n°5 : conseil en énergie partagé - SEDI Délibération n°6 : soutien à l'Appel des coquelicots