Compte rendu conseil municipal

 

 

 

Compte rendu conseil municipal du 4 septembre 2018

Procès verbal du CM Délibération n°1 Délibération n°2 Délibération n°3 Délibération n°4 Délibération n°5 Délibération n°6

Compte rendu conseil municipal du 28 juin 2018

Cliquez pour accéder au PV du conseil municipal et aux délibérations correspondantes : achat parcelle B538 vente parcelle B531 plan d'aménagement forestier servitude eaux pluviales plan annexé à la servitude d'eaux pluviales plan de servitude DM budgetaire

Compte rendu conseil municipal du 3 mai 2018

Cliquez ici pour accéder au PV et délibérations correspondantes

Compte rendu conseil municipal du 13 mars 2018

Cliquez pour accéder au PV du conseil municipal et aux délibérations correspondantes .

Compte rendu conseil municipal du 14 décembre 2017

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 14 décembre 2017 et les délibérations correspondantes.

Compte rendu conseil municipal du 17octobre 2017

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 17 octobre 2017 et les délibérations correspondantes .

Compte rendu conseil municipal du 04 juillet 2017

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 4 jullet 2017 et la délibération correspondante.

Compte rendu conseil municipal du 30 juin 2017

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 30 juin 2017

Compte rendu conseil municipal du 28 mars 2017

Retrouvez ici toutes les délibérations votées lors de cette séance du conseil municipal ainsi que le PV s'y rapportant. Vote du compte de gestion communal 2016 Vote du compte administratif communal 2016 Vote du compte administratif eau-assainissement 2016 Affectation des résultats (3) Affectation des résultats (3B) VOTE DES 3 TAXES (taux taxes d'habitation, foncier bâti, foncier non bâti) Vote du Budget Primitif communal 2017 Vote du Budget Primitif eau-assainissement 2017 Convention d'adhésion à la plateforme de dématérialisation entre le CDG 38 et la commune de REVEL Modification statutaire no13 de la Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN - communautarisation de la...

Compte rendu conseil municipal du 14 mars 2017

Vous trouverez ici le PV et les délibérations du dernier conseil municipal du 14 mars 2017 : DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS D'lNVESTlSEEMNT PLUBLIC LOCAL (ETAT) POUR LE PROJET ECOLE MAIRIE Travaux d'installation de cables d'exploitation forestière Participation financière de la commune au SEDI en matière de maintenance Eclairage Public - niveau 2 MAXILUM