Compte rendu conseil municipal

 

 

 

Compte rendu conseil municipal du 3 juin 2019

Vous trouverez ci-dessous toutes les délibérations et le PV du Conseil municipal du 3 juin 2019 Procès verbal Délibération budgétaire modificative n°1 Délibération n°2 : aide à la réhabilitation d'un assainissement individuel Délibération n°3 : Projet de cabinet médical sur la propriété cadastrée AB267 Délibération n°4 : suppression de la régie de recettes de la bibliothèque et mise en place de la gratuité de l'adhésion Délibération n°5 : conseil en énergie partagé - SEDI Délibération n°6 : soutien à l'Appel des coquelicots

Compte rendu conseil municipal du 26 mars 2019

Tous les documents relatifs au Conseil Municipal du 26 mars 2019 sont disponibles sous les liens ci-dessous : Procès verbal Délibération n°1 Vote du compte administratif 2018 Délibération n°2 Vote du compte de gestion 2018 Délibération n°3 Affectation des résultats du budget principal Délibération n°4 Vote des 3 taxes Délibération n°5 Vote du budget principal 2019 Délibération n°6 Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un salarié Délibération n°7 Demande de subvention travaux forêt Délibération n°8 Travaux sur réseaux éclairage public Délibération n°9 Convention adhésion solutions libres métiers Délibération n°10 Mandat donné au centre de gestion38 pour protection sociale des...

Compte rendu conseil municipal du 31 janvier 2019

Procès verbal Délibération n°1 : demande d'aide à la mise en oeuvre d'opérations à Freydières dans le cadre du programme européen Leader Délibération n°2 : indemnités des élus Délibération n°3 : Vente de parcelle A159 à La Tour Délibération n°4 : proposition d'état d'assiette pour les ventes forestières 2019

Compte rendu conseil municipal du 27 novembre 2018

Téléchargez le PV et les délibérations du Conseil municipal du 30 novembre 2018

Compte rendu conseil municipal du 4 septembre 2018

Procès verbal du CM Délibération n°1 Délibération n°2 Délibération n°3 Délibération n°4 Délibération n°5 Délibération n°6

Compte rendu conseil municipal du 28 juin 2018

Cliquez pour accéder au PV du conseil municipal et aux délibérations correspondantes : achat parcelle B538 vente parcelle B531 plan d'aménagement forestier servitude eaux pluviales plan annexé à la servitude d'eaux pluviales plan de servitude DM budgetaire

Compte rendu conseil municipal du 3 mai 2018

Cliquez ici pour accéder au PV et délibérations correspondantes

Compte rendu conseil municipal du 13 mars 2018

Cliquez pour accéder au PV du conseil municipal et aux délibérations correspondantes .

Compte rendu conseil municipal du 14 décembre 2017

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 14 décembre 2017 et les délibérations correspondantes.

Compte rendu conseil municipal du 17octobre 2017

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 17 octobre 2017 et les délibérations correspondantes .