Compte rendu conseil municipal

 

 

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2022

Délibération n°1 : Approbation du compte de gestion 2021 Délibération n°2 : Vote du compte administratif commune 2021 Délibération n°3 : Affectation du résultat 2021 commune Délibération n°4 : Vote des taux d'impositions locales Délibération n°5 : Vote du budget primitif communal 2022 Délibération n°6 : Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses Délibération n°7 : Amortissement des subventions d'équipement versées à des organismes publics Délibération n°8 : Diagnostic de biodiversité - demande d'aide au titre du programme européen LEADER 2022 Délibération n°9 : Diagnostic de biodiversité - demande d'aide au Département de l'Isère Délibération n°10 : Sollicitation du fonds...

Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2021

Délibération n°1 : Rétablissement de l'inventaire Délibération n°2 : Décision Modificative du Budget Délibération n°3 : Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité Délibération n°4 : Délibération portant sur l'organisation du temps de travail et la mise en conformité aux 1607 heures Délibération n°5 : Budget principal : autorisation d'engager, de liquider et de mandater le quart des rédits budgétaires d'investissements avant le vote du budget primitif 2022 Délibération n°6 : Travaux sur réseaux d'écairage public Délibération n°7 : Demande de subvention au...

Compte rendu du conseil municipal du 28 septembre 2021

Délibération n°1 : Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation Délibération n°2 : Motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières Délibération n°3 : Etat d'assiette de la forêt pour l'année 2022 Délibération n°4 : Filiere administrative - modification du temps de travail d’un emploi permanent a temps non complet de moins de 10 % Délibération n°5 : Recrutement pour accroissement saisonnier d'activité aux services techniques Délibération n°6 : Fixation de la redevance de mise à disposition temporaire du domaine public pour M. Cognet et Mme...

Conseil municipal du 30 août 2021

Délibération n°1 Création d'un emploi à temps non complet Délibération n°2 Demande de subvention Natura 2000 pour l'année 2022 Procès verbal du conseil municipal Compte-rendu du conseil municipal

Conseil municipal du 24 juin 2021

Délibération n° 1 Instauration d'une nouvelle politique tarifaire concernant les services périscolaires de cantine et de garderie Délibération n°2 Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme à la Communauté de Communes Le Grésivaudan Délibération n°3 Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) et mise en oeuvre de la nomenclature M57 Délibération n°4 Création d'une servitude de passage de canalisation d'assainissement sur la parcelle communale AB1280 Délibération n°5 Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles affectés à la compétence eau et assainissement au profit de la Communauté de communes Le Grésivaudan Délibération...

Compte rendu du conseil municipal du 23 mars 2021

Délibération n°1 Approbation du compte de gestion 2020 Délibération n°2 Vote du compte administratif 2020 Délibération n°3 Affectation des résultats Délibération n°4 Vote des taxes Délibération n°5 Vote du budget primitif 2021 Délibération n°6 Vente de bois de chauffage aux particuliers Délibération n°7 Convention de partenariat « Label Ecoles Numériques 2020 » autorisation à signer Délibération n°8 Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (outil PAEN) – avis du conseil sur le lancement d'une réflexion sur notre commune Délibération n°9 Mise en œuvre du forfait Mobilités Durables Délibération n°10 Autorisation d'emprunt Délibération n°11 Autorisation de recours...

Compte rendu conseil municipal du 21 janvier 2021

Délibérations du conseil municipal du 21 janvier 2021 Délibération n°1 : Budget principal : autorisation d'engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d'investissements avant le vote du budget primitif 2021 Délibération n°2 : Remboursement d'un bien mobilier à un fonctionnaire territorial Délibération n°3 : Admissions en non-valeurs Délibération n°4 : Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles affectés à la compétence eau et assainissement – délibération retirée de l'ordre du jour Délibération n°5 : Demande d’aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de Développement Rural Rhône-Alpes intitulée “mise en...

Conseil municipal du 12 novembre 2020

Délibérations du conseil municipal du 12 novembre 2020 Délibération n°1 : Election d'un représentant de la commune à la Commission Locale d'Evalusation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de communes Le Grésivaudan Délibération n° 2 : Adoption du réglement intérieur du conseilmunicipal du mandat 2020-2026 Délibération n° 3 : Refacturation des masques en tissu achetés par la Communauté de Communes Le Grésivaudan pour les communes Délibération n° 4 : Instauration d'un tarif de cantine réduit pour les enfants soumis à un Projet d'Accompagnement Individualisé (PAI) alimentaire obligeant le responsable légal à fournir le repas à la cantine Délibération n°...

Compte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2020

Délibération n°1 : Approbation du zonage des eaux pluviales Délibération n°2 : Approbation du Plan Local d'Urbanisme Délibération n°3 : Instauration du Droit de Préemption Urbain sur l'intégralité des zones U et AU du PLU Délibération n°4 : Soumission de la pose de clôtures à Déclaration Préalable Délibération n°5 : Décision budgétaire modificative Délibération n°6 : Désignation d'un élu membre du comité de programmation du LEADER Belledonne Délibération n°7 : approbation du montant de l'attribution de compensation de la C.C. Le Grésivaudan Délibération n°8 : Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs Délibération n°9 : Modification du prix de...

Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2020

Ordre du jour Procès verbal Délibération n°1 : décision budgétaire modificative Délibération n°2 : Création d'un emploi d'astem à temps non complet Délibération n°3 : création de deux postes dans la filière technique Délibération n°4 : demande de subvention pour le contrat Natura 2000 Délibération n°5 : demande de subvention pour travaux sylvicoles 2020 Délibération n°6 : demande de subvention pour crétaion de la piste forestière de Montmorel Délibération n°7 : désignation des délégués à la Mission Locale Délibération n°8 : délégation des délégués à l'ADABEL Délibération n°9 : délégation des délégués à l'Espace Belledonne Délibération n°10 : délégation des...