Compte rendu conseil municipal

 

 

 

Compte rendu conseil municipal du 15 octobre 2019

Vous trouverez ci-dessous les délibérations et PV du Conseil Municipal du 15 octobre 2019. Délibération n°1 : application des articles R151-1 à R151-55 du Code de l'Urbanisme à l'élaboration du PLU Délibération n°2 : arrêt du bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme Délibération n°3 : instauration du permis de démolir sur la commune de Revel Délibération n°4 : vente de bois de chauffage aux particuliers Pv du conseil municipal

Compte rendu conseil municipal du 7 octobre 2019

Vous trouverez ci-dessous les délibérations et PV du conseil municipal du 7 octobre 2019 : Délibération n°1 : demande de subvention contrat Natura 2000 pour 2020 Délibération n°2 : convention d'assistance à projets d'urbanisme - SEDI Délibération n°3 :Enfouissement BT + réseau télécoms RD11 - SEDI Délibération n°4 : Etat d'assiette ONF pour 2020 Délibération n°5 : Prolongation de la convention de gestion de l'eau et assainissement par la communauté de communes du Grésivaudan Délibération n°6 : décision budgétaire modificative n°2 Délibération n°7 : Mutualisation des certificats d'économies d'énergie - SEDI Délibération n°8 : adhésion au contrat d'assurance statutaire du...

Compte rendu conseil municipal du 3 juin 2019

Vous trouverez ci-dessous toutes les délibérations et le PV du Conseil municipal du 3 juin 2019 Procès verbal Délibération budgétaire modificative n°1 Délibération n°2 : aide à la réhabilitation d'un assainissement individuel Délibération n°3 : Projet de cabinet médical sur la propriété cadastrée AB267 Délibération n°4 : suppression de la régie de recettes de la bibliothèque et mise en place de la gratuité de l'adhésion Délibération n°5 : conseil en énergie partagé - SEDI Délibération n°6 : soutien à l'Appel des coquelicots

Compte rendu conseil municipal du 26 mars 2019

Tous les documents relatifs au Conseil Municipal du 26 mars 2019 sont disponibles sous les liens ci-dessous : Procès verbal Délibération n°1 Vote du compte administratif 2018 Délibération n°2 Vote du compte de gestion 2018 Délibération n°3 Affectation des résultats du budget principal Délibération n°4 Vote des 3 taxes Délibération n°5 Vote du budget principal 2019 Délibération n°6 Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un salarié Délibération n°7 Demande de subvention travaux forêt Délibération n°8 Travaux sur réseaux éclairage public Délibération n°9 Convention adhésion solutions libres métiers Délibération n°10 Mandat donné au centre de gestion38 pour protection sociale des...

Compte rendu conseil municipal du 31 janvier 2019

Procès verbal Délibération n°1 : demande d'aide à la mise en oeuvre d'opérations à Freydières dans le cadre du programme européen Leader Délibération n°2 : indemnités des élus Délibération n°3 : Vente de parcelle A159 à La Tour Délibération n°4 : proposition d'état d'assiette pour les ventes forestières 2019

Compte rendu conseil municipal du 27 novembre 2018

Téléchargez le PV et les délibérations du Conseil municipal du 30 novembre 2018

Compte rendu conseil municipal du 4 septembre 2018

Procès verbal du CM Délibération n°1 Délibération n°2 Délibération n°3 Délibération n°4 Délibération n°5 Délibération n°6

Compte rendu conseil municipal du 28 juin 2018

Cliquez pour accéder au PV du conseil municipal et aux délibérations correspondantes : achat parcelle B538 vente parcelle B531 plan d'aménagement forestier servitude eaux pluviales plan annexé à la servitude d'eaux pluviales plan de servitude DM budgetaire

Compte rendu conseil municipal du 3 mai 2018

Cliquez ici pour accéder au PV et délibérations correspondantes

Compte rendu conseil municipal du 13 mars 2018

Cliquez pour accéder au PV du conseil municipal et aux délibérations correspondantes .