Compte rendu conseil municipal

 

 

 

Compte rendu conseil municipal du 31 janvier 2019

Procès verbal Délibération n°1 : demande d'aide à la mise en oeuvre d'opérations à Freydières dans le cadre du programme européen Leader Délibération n°2 : indemnités des élus Délibération n°3 : Vente de parcelle A159 à La Tour Délibération n°4 : proposition d'état d'assiette pour les ventes forestières 2019

Compte rendu conseil municipal du 27 novembre 2018

Téléchargez le PV et les délibérations du Conseil municipal du 30 novembre 2018

Compte rendu conseil municipal du 4 septembre 2018

Procès verbal du CM Délibération n°1 Délibération n°2 Délibération n°3 Délibération n°4 Délibération n°5 Délibération n°6

Compte rendu conseil municipal du 28 juin 2018

Cliquez pour accéder au PV du conseil municipal et aux délibérations correspondantes : achat parcelle B538 vente parcelle B531 plan d'aménagement forestier servitude eaux pluviales plan annexé à la servitude d'eaux pluviales plan de servitude DM budgetaire

Compte rendu conseil municipal du 3 mai 2018

Cliquez ici pour accéder au PV et délibérations correspondantes

Compte rendu conseil municipal du 13 mars 2018

Cliquez pour accéder au PV du conseil municipal et aux délibérations correspondantes .

Compte rendu conseil municipal du 14 décembre 2017

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 14 décembre 2017 et les délibérations correspondantes.

Compte rendu conseil municipal du 17octobre 2017

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 17 octobre 2017 et les délibérations correspondantes .

Compte rendu conseil municipal du 04 juillet 2017

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 4 jullet 2017 et la délibération correspondante.

Compte rendu conseil municipal du 30 juin 2017

Vous trouverez ici le PV du conseil municipal du 30 juin 2017