Compte rendu conseil municipal

 

 

 

Compte rendu du conseil municipal du 26 avril 2016

Retrouvez ici le PV du conseil municipal qui s'est tenu le 26 avril 2016 ainsi que toutes les délibértions votées ce jour.

Compte rendu du conseil municipal du 22 mars 2016

Retrouvez le PV du conseil municipal du 22 mars ainsi que toutes les délibérations votées ce jour.

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 février 2016

Retrouvez toutes les délibérations votées lors du conseil municipal du 11 février 2016. Cliquez ici pour prendre connaissance du PV.

Compte rendu du Conseil Municipal du 5 janvier 2016

Retouvez ici le PV et toutes les délibérations votées lors du conseil municipal du 5 janvier :

Compte rendu Conseil Municipal du 1er décembre 2015

Retrouvez ici le procès verbal de toutes les délibérations votées lors du dernier conseil le 1er décembre 2015 :

Compte rendu Conseil Municipal du 15 septembre 2015

Retrouvez le procés verbal de toutes les délibérations votées lors du dernier conseil le 15 septembre 2015 : PRIX DE L'EAU 2015/2016 DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN POSTE AU SEIN DE LA COMMUNE DE REVEL ACHAT PARCELLE LIEUDIT LES ROUSSETS APPEL A PROJET « ECONOMISER L'EAU » - AGENCE DE l'EAU DELIBERATION BUDGETAIRES N°1 (eau et assainissement) DELIBERATION BUDGETAIRE N°2 (communal) ESPACE BELLEDONNE : COMITE DE PROGRAMMATION LEADER BELLEDONNE : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2015

Retrouvez le procés verbal de toutes les délibérations votées lors du dernier conseil le 11 mai 2015 : Demande de subvention pour confortement du pont des Martinots Demande de subvention pour travaux sur réseau d'eau potable Décision modificative Répartition partielle de la subvention inscrite au budget primitif non afféctée Nouvel accord local de répartition des sièges de conseillers communautaires à la CCPG

Compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2015

Retrouvez le procès verbal de toutes les délibérations votées lors du dernier conseil le 17 mars 2015 : Vote du compte de gestion communal 2014 et du compte de gestion Eau Assainissement 2014 Vote du compte administratif communal 2014 et du compte administratif eau et assainissement 2014 Vote de l'affectation des résultats du budget principal et Vote de l' affectation des résultats du budget eau et assainissement Vote des 3 taxes Vote du budget primitif communal 2015 et du budget eau et assinaissement Délibération préscrivant la révision du POS pour l' élaboration du PLU Schéma directeur de gestion des eaux...

Compte rendu du conseil municipal du 2 février 2015

Le dernier conseil municipal s'est tenu le lundi 2 février 2015. Retrouvez toutes les délibérations votées ce jour par l'équipe du conseil.

Compte rendu du conseil municipal du 2 décembre 2014

Retrouvez toutes les délibérations votées par le Conseil le 2 décembre 2014.