Compte rendu conseil municipal

 

 

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 décembre 2016

Vous trouverez ici le CR du denrier conseil municipal le 6 décembre 2016 et toutes les délibérations qui ont été votées : DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE L'lSERE POUR PROJET CONSTRUCTION 4 CLASSES ET REHABILITATION ET MISE EN ACCESSIBILITE PMR DU BATIMENT ECOLE / MAIRIE DEMANDE DE SUBVENTION ETAT POUR PROJET CONSTRUCTION 4 CLASSES ET RFHABILITATION ET MISE EN ACCESSIBIL?TE PMR DU BATIMENT ECOLE / MAIRIE DEMANDE DE SUBVENTION AU FIPHFP (Fonds pour l'insertion des personnes handicapés dans la fonction publique) DEMANDE D'AIDE A LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES POUR PROJET CONSTRUCTION 4 CLASSES ET REHABILITATION ET MISE EN...

Compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 2016

Vous trouverez les dernières délibérations votées lors du dernier consei municipal et le PV correspondant : APPROBATION DES MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS.pdf APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLETC.pdf CREATION EMPLOI DANS LA FILIERE ANIMATION.pdf CREATION EMPLOI DANS LA FILIERE TECHNIQUE.pdf EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS.pdf INTEGRATION COLLET D'ALLEVARD.pdf MODIFICATION STATUTAIRE N 11 DE LA CCPG GEMAPI.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2016

Vous trouverez ici le CR du conseil municipal du 30 juin 2016 ainsi que les délibérations votées lors de ce conseil : Délibération relative au nombre d'adjoint Mise en oeuvre de boisements compensateurs sur la forêt communale Répartition de l'enveloppe subvention non affectée lors de l'élaboration du budget principal 20l6 Rectification affectation des résultats du budget eau et assainissement

Compte rendu du conseil municipal du 26 avril 2016

Retrouvez ici le PV du conseil municipal qui s'est tenu le 26 avril 2016 ainsi que toutes les délibértions votées ce jour.

Compte rendu du conseil municipal du 22 mars 2016

Retrouvez le PV du conseil municipal du 22 mars ainsi que toutes les délibérations votées ce jour.

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 février 2016

Retrouvez toutes les délibérations votées lors du conseil municipal du 11 février 2016. Cliquez ici pour prendre connaissance du PV.

Compte rendu du Conseil Municipal du 5 janvier 2016

Retouvez ici le PV et toutes les délibérations votées lors du conseil municipal du 5 janvier :

Compte rendu Conseil Municipal du 1er décembre 2015

Retrouvez ici le procès verbal de toutes les délibérations votées lors du dernier conseil le 1er décembre 2015 :

Compte rendu Conseil Municipal du 15 septembre 2015

Retrouvez le procés verbal de toutes les délibérations votées lors du dernier conseil le 15 septembre 2015 : PRIX DE L'EAU 2015/2016 DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN POSTE AU SEIN DE LA COMMUNE DE REVEL ACHAT PARCELLE LIEUDIT LES ROUSSETS APPEL A PROJET « ECONOMISER L'EAU » - AGENCE DE l'EAU DELIBERATION BUDGETAIRES N°1 (eau et assainissement) DELIBERATION BUDGETAIRE N°2 (communal) ESPACE BELLEDONNE : COMITE DE PROGRAMMATION LEADER BELLEDONNE : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2015

Retrouvez le procés verbal de toutes les délibérations votées lors du dernier conseil le 11 mai 2015 : Demande de subvention pour confortement du pont des Martinots Demande de subvention pour travaux sur réseau d'eau potable Décision modificative Répartition partielle de la subvention inscrite au budget primitif non afféctée Nouvel accord local de répartition des sièges de conseillers communautaires à la CCPG