Conseil Municipal du 12 décembre 2007

Présents  : Billard Solange ; Fanet Hélène ; Gavillon Dominique ; Hostache Gérard ; Ladakis Sylvaine ; MICHON Bernard ; Secondino Roger ; Vincent Philippe
Absents  : Cindy Girona ; Dominique Maillet ; Laurence Leroux

CONTRAT DE PRET CAISSE D’EPARGNE
Le conseil municipal approuve à l’unanimité les conditions financières de l’emprunt de 1.000.000 euros au taux fixe de 4,65 % à échéances trimestrielles avec un remboursement sur 20 ans..

DESTINATION DES COUPES DE BOIS – exercice 2008
Le conseil municipal autorise à l’unanimité l’ONF à procéder au martelage des coupes désignées et prévues au plan d’aménagement et précise leur destination.

AFFOUAGE 2008
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le règlement d’affouage 2008

MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BALCON DE BELLEDONNE
Le conseil municipal accepte à l’unanimité la modification statutaire de la CCBB portant sur ses compétences optionnelles liées à l’environnement et aux travaux d’entretien des berges, ruisseaux et torrents du territoire communautaire.

LOYER COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BALCON DE BELLEDONNE
Le conseil municipal autorise à l’unanimité M. le Maire à signer un avenant au bail de location, avenant visant à augmenter le bail de 2550 € à 3550 €, compte tenu du bureau supplémentaire loué.

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
Le conseil municipal autorise à l’unanimité M. le Maire à signer un nouveau contrat Enfance Jeunesse proposé par la Caisse d’Allocations Familiales de Grenoble pour les communes de Revel et St Jean le Vieux.