Village de Revel-Belledonne

Conseil Municipal du 1er Décembre 2008

samedi 3 octobre 2009

Présents : Mireille Berthuin ; Coralie Bourdelain ; Henri-Pierre Chapuis ; Hélène Fanet ; Gérard Hostache ; Sylvaine Ladakis ; Laurence Leroux ; Dominique Maillet ; Thierry Mazille ; Bernard Michon ; Patrick Mignot ; Vincent Pelletier
Absents : Guillaume Capron 

Secrétaire de séance : Hélène FANET

 

Nomination des délégués à la Communauté de Communes du Pays du Grésivaudan
Sont élus comme suit :
Hélène FANET (à l’unanimité)
Olivier THIZY (1 voix contre – 12 voix pour)
Bernard MICHON (à l’unanimité)
 
 
Approbation de la charte pour le développement de l’intercommunalité dans le Grésivaudan
La charge de la nouvelle communauté de communes visant à mettre en œuvre des solidarités à l’échelle du territoire est approuvée comme suit :
1 abstention – 12 voix pour.
 
 
Autorisation coupe de bois dans périmètre de captage de Freydières
Le conseil municipal autorise à l’unanimité l’Office National des Forêts à procéder à la vente sur pied des bois sur le périmètre de captage d’eau potable de Freydières.

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