Village de Revel-Belledonne
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Conseil Municipal du 29 septembre 2008

samedi 3 octobre 2009

Réfection route forestière de la Dhuy - Avenant
Des travaux supplémentaires ayant été nécessaires, le conseil municipal accepte à l’unanimité deux avenants au marché de travaux avec l’entreprise MIDALI, le 1er pour un montant de 13559,60 € pour des enrochements, le 2ème pour un montant de 2800 € pour l’évacuation de bois dangereux.
 
 
Travaux à réaliser en forêt communale : demande de subvention auprès du conseil régional et du conseil général
La programmation des travaux 2009 en forêt communale concerne du dépressage de résineux en parcelles 31 et 32 pour un montant de 5391,92 €. Le conseil municipal charge à l’unanimité M. le Maire de demander des subventions auprès du Conseil Général et du Conseil Régional.
 
 
Demande de subvention pour travaux d’adduction d’eau potable
Le conseil municipal charge à l’unanimité M. le Maire de demander une aide financière au Conseil Général et à l’Agence de l’eau pour des travaux sur le réseau d’eau. Le montant total des estimations s’élève à 361402 € HT ; les travaux pourraient être réalisés en deux tranches : dès 2009 secteur Les Faures/Les Guimets pour 172479,50 € HT, en 2010 secteur Les Roussets/Les Molettes pour 188922,50 € HT.
 
 
Délibération budgétaire modificative n°6
Du matériel ayant du être acheté en remplacement (pompe à eau, chargeur batterie démarreur), le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de transférer la somme de 1890 € du compte 2315 (travaux d’investissement) au compte 2188 (achats de matériel).
 
 
Demande de subvention d’investissement dans le cadre d’un fonds de concours à la Communauté de Communes du Balcon de Belledonne
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité qu’une demande de subvention soit adressée à la C.C.B.B. dans le cadre des fonds de concours pour les travaux d’assainissement et d’eau potable qui ont eu lieu dans le secteur du Mont.
Le montant des travaux HT étant de 881650 €, les subventions attendues de 168397 € pour un autofinancement de 716253 €

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