Village de Revel-Belledonne

Conseil municipal du 14 mars 2008

samedi 22 novembre 2008

Présents  : BERTHUIN Mireille ; BOURDELAIN Coralie ; CAPRON Guillaume ; CHAPUIS Henri-Pierre ; FANET Hélène ; GAVILLON Dominique ; HOSTACHE Gérard ; MAILLET Dominique ; MAZILLE Thierry ; MICHON Bernard ; MIGNOT Patrick ; PELLETIER Vincent ; THIZY Olivier
Absents  :
Procurations  : LADAKIS Sylvaine à MICHON Bernard
LEROUX Laurence à FANET Hélène

Election du Maire et des Adjoints

Voir article spécial élections

Désignation des délégués aux organismes

Voir article spécial élections

Indemnités de fonction des maires et adjoints

Les indemnités de fonction des maires et adjoints sont définis selon la taille de la commune par un pourcentage appliqué à l’indice 1015 de la Fonction Publique Territoriale. Ces pourcentages sont pour Revel de 43 % pour le Maire et de 16,5 % pour les Adjoints.
 
Le conseil municipal a décidé à l’unanimité d’accorder les taux suivants :

  • Maire : 40 % = 1496,50 €
  • 1er adjoint : 16,5 % = 617,30 €
  • 2ème et 3ème adjoint : 12 % = 448,95 €

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