Compte rendu du Conseil Municipal du 6 décembre 2016

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Le 3. janvier 2017 - 16:50
Mots clés : Compte rendu du conseil municipal

Vous trouverez ici le CR du denrier conseil municipal le 6 décembre 2016 et toutes les délibérations qui ont été votées :

DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE L'lSERE POUR PROJET CONSTRUCTION 4 CLASSES ET REHABILITATION ET MISE EN ACCESSIBILITE PMR DU BATIMENT ECOLE / MAIRIE

DEMANDE DE SUBVENTION ETAT POUR PROJET CONSTRUCTION 4 CLASSES ET RFHABILITATION ET MISE EN ACCESSIBIL?TE PMR DU BATIMENT ECOLE / MAIRIE

DEMANDE DE SUBVENTION AU FIPHFP (Fonds pour l'insertion des personnes handicapés dans la fonction publique)

DEMANDE D'AIDE A LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES POUR PROJET CONSTRUCTION 4 CLASSES ET REHABILITATION ET MISE EN ACCESSIBILITE PMR DU BATIMENT ECOLE / MAIRIE

AUTORISATION A SIGNER LE PERMIS DE CONSTRUIRE DE LA CONSTRUCTION DE 4 CLASSES SUPPLEMENTAIRES ET DE LA RESTRUCTURATION DU BATIMENT MAIRIE/ECOLE

Entrée dans le capital de la société par actions simplifiée "Centrales villageoises du Grésivaudan"

DEMANDE DE SUBVENTION CONTRAT NATURA 2000 (pour 2017)

TRANSFERT DE l'ACCUEIL DE LOISIRS ENFANCE JEUNESSE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRESIVAUDAN

Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et réseaux d'Eclairage Public au SEDI

 

ça s'est passé