Conseil Municipal

Mots clés : mairie, conseil municipal
  • Mardi, 17 mars, 2015 - 20:00
  • Salle du conseil en mairie

Le prochain conseil municipal se tiendra à 20h le mardi 17 mars en salle du conseil.

ODJ de la séance :

Approbation des comptes de gestion de la Trésorerie de Domène (Budget principal – Budget eau et assainissement)

Approbation des comptes administratifs (Budget principal – Budget eau et assainissement)

Affectation des résultats

Vote des 3 taxes

Vote des budgets primitifs 2015 (budget principal, budget eau et assainissement)

Prescription de la révision du Plan d'Occupation des Sols pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme

Prescription du schéma d'eaux pluviales

Recours au service emploi du Centre de Gestion de l'Isère pour des remplacements d'agents

Distraction de parcelles forestières

Décision d'adhésion de la commune au groupement de commandes formé par le SEDI pour la fourniture d'électricité et autorisation à signer la convention

Autorisation à signer le permis de construire pour un abri à sel

Autorisation au Département de l'Isère à gérer les subventions de l'Agence de l'Eau

Demande de subvention pour travaux route de la Tour

Election d'un troisième adjoint

questions diverses