Délibération n°1 : Désignation des délégués du conseil municipal et suppléants pour l'élection des sénateurs Délibération n°2 : Désignation du référent déontologue pour les élus municipaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le CDG 38 aux employeurs affiliés Délibération n°3 : Taux des indemnités de fonction des élus municipaux Délibération n°4 : Actualisation de la convention de location de droit de chasse entre la commune et l'ACCA de Revel Délibération n°5 : Procédure d'incorporation de parcelles présumées sans maitre sur le territoire de la commune de Revel Délibération n°6 : Approbation du rapport de la...