Compte rendu conseil municipal du 28 mars 2017

Retrouvez ici toutes les délibérations votées lors de cette séance du conseil municipal ainsi que le PV s'y rapportant.

• Vote du compte de gestion communal 2016
• Vote du compte administratif communal 2016
• Vote du compte administratif eau-assainissement 2016
• Affectation des résultats (3)
• Affectation des résultats (3B)
• VOTE DES 3 TAXES (taux taxes d'habitation, foncier bâti, foncier non bâti)
• Vote du Budget Primitif communal 2017
• Vote du Budget Primitif eau-assainissement 2017
• Convention d'adhésion à la plateforme de dématérialisation entre le CDG 38 et la commune de REVEL
• Modification statutaire no13 de la Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN - communautarisation de la station des Sept Laux