Compte rendu du conseil municipal du 23 mars 2021

Délibération n°1

Approbation du compte de gestion 2020

Délibération n°2

Vote du compte administratif 2020

Délibération n°3

Affectation des résultats

Délibération n°4

Vote des taxes

Délibération n°5

Vote du budget primitif 2021

Délibération n°6

Vente de bois de chauffage aux particuliers

Délibération n°7

Convention de partenariat « Label Ecoles Numériques 2020 » autorisation à signer

Délibération n°8

Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (outil PAEN) – avis du conseil sur le lancement d'une réflexion sur notre commune

Délibération n°9

Mise en œuvre du forfait Mobilités Durables

Délibération n°10

Autorisation d'emprunt

Délibération n°11

Autorisation de recours au service emploi du Centre de Gestion de l'Isère

Délibération n°12

Modification de la demande d’aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de Développement Rural Rhône-Alpes intitulée “mise en valeur des espaces pastoraux”

Délibération n°13

Adoption de l'Assistance à Membre de la Fédération des Alpages de l'Isère, relative au projet de réalisation pastorale suivant reprise d'adduction d'eau au chalet du Colon et signalétique sur la Pra

Délibération n°14

Application du régime indemnitaire pour un agent en détachement

Délibération n°15

Candidature au portage de l'animation du site Natura 2000

Délibération n°16

Constitution de provision pour créances douteuses

Délibération n°17

Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Délibération n°18

Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Délibération n°19

Déliberation de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanement indisponibles

Délibération n°20

Demande de subvention au titre du programme LEADER Belledonne

Délibération n°21

Demande de subvention au Département de l'Isère au titre du programme Biodiversité et territoire

Délibération n°22

Demande de subvention pour travaux sylvicoles 2021

Délibération n°23

Demande de subvention pour les travaux de rénovation énergétique de l'école maternelle

Délibération n°24

Autorisation à signer l'achat de la maison Guimet

Compte rendu

Procès-verbal