Compte-rendus des conseils municipaux
Conseil municipal du 19 juin 2025
Délibération n°2025-18 : Délibération portant sur les modalités d'attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
Délibération n°2025-19 : mandat pour des contrats-groupes proposés par le Centre de Gestion de l'Isère
Délibération n°2025-20 : Modification de l'état d'assiette de la forêt communale pour l'année 2025
Délibération n°2025-21 : Demande d'attribution du fonds de concours pour la rénovation de l'éclairage public TEPCV
Délibération n°2025-22 : Création d'un emploi permanent au grade de rédacteur pour le secrétariat général
Délibération n°2025-23 : Suppression d'un emploi de responsable de restauration scolaire et création d'un nouvel emploi à ce poste avec modification du temps de travail
Délibération n°2025-24 : Délibération portant création d'un emploi permanent d'agent polyvalent pour le service périscolaire et l'entretien des locaux
Délibération n°2025-25 : Délibération portant création d'un emploi permanent dont la création ou la suppression dépend de la décision d'un autorité qui s'impose à la collectivité en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public - communes de moins de 2000 habitants
Délibération n°2025-26 : Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2025/2026
Délibération n°2025-27 : Délibération portant modification du temps de travail d'un emploi périscolaire
Délibération n°2025-28 : Incorporation des biens sans maîtres au patrimoine de la commune
Délibération n°2025-29 : Approbation du règlement du cimetière communal
Délibération n°2025-30 : Approbation des tarifs des concessions, des colombariums et des cavurnes du cimetière communal
Conseil municipal du 15 avril 2025
Délibération n°2025-14 : Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU de Revel.
Délibération n°2025-15 : Fonds de financement du Grésivaudan : Rénovation énergétique de l'éclairage public des communes.
Délibération n°2025-16 : Sollicitation de financements publics pour des travaux de rénovation énergétique de 2 bâtiments communaux : Grange Freydane et Centre Technique Municipal : Dotation Territoriale du Département de l'Isère au titre de l'année 2025, Fonds de concours aux petites communes du Grésivaudan, Fonds de rénovation énergétique des bâtiments communaux du Grésivaudan.
Délibération n°2025-17 : Sollicitation de financements de l'Etat au titre du Fonds Barnier pour des travaux de protection d'un secteur de la commune soumis à des chutes de pierres.
Conseil municipal du mars 2025
Délibération n°2025-1 : Approbation du Compte Financier Unique - CFU de l'année 2024
Délibération n°2025-2 : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024
Délibération n°2025-3 : Vote des taux des impôts directs locaux au titre de l'année 2025
Délibération n°2025-4 : Vote du budget primitif 2025
Délibération n°2025-5 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
Délibération n°2025-6 : Sollicitation du fonds de concours du Grésivaudan pour la restauration collective publique pour l'achat de matériel de cuisine
Délibération n°2025-7 : Programme ACTEE+PRO-INNO-66-Fonds CHENE / Partenariat FNCCR, TE38, AGEDEN / Mise en œuvre du projet « audits en vue de la rénovation énergétiques de deux bâtiments communaux : Grange Freydane et Centre technique municipal » et demande de contribution financière
Délibération n°2025-8 : Demande de subventions pour la réalisation d'un espace multisport
Délibération n°2025-9 : Demande de subventions pour la réalisation de travaux d'urgence dans l'église communale
Délibération n°2025-10 : Sollicitation de financements publics dans la cadre du Contrat Vert et Bleu pour le projet de gestion de la biodiversité sur le site de Freydières
Délibération n°2025-11 : TE 38 - Travaux sur réseaux d'éclairage public de maitrise de la demande en énergie
Délibération n°2025-12 : Attribution de l'accord-cadre à bons de commandes pour travaux de voirie et réseaux à l'entreprise COLAS
Délibération n°2025-13 : Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité