Délibérations 2025
Sommaire
Conseil municipal du 02/12/2025
- Délibération n°2025-46 - Recrutement de 3 agents recenseurs
- Délibération n°2025-47 - Reprise d'équipement de la cuisine du restaurant scolaire par l'entreprise CES
- Délibération n°2025-48 - décision modificative n°3
- Délibération n°2025-49 - Convention de mise à disposition de la licence IV de la SARL La P'tite Canopée
- Délibération n°2025-50 - Demande de financements pour la réhabilitation de la Maison Verte en maison associative et épicerie
- Délibération n°2025-51 - Demande de financement pour la rénovation d'un chalet à Freydières mise à disposition de l'ACCA de Revel
- Délibération n°2025-52 - Demande de financements pour l'aménagement de deux zones de stationnement du camp de base de Freydières
Conseil municipal du 15/10/2025
- Délibération n°2025-40 : Recrutement d'une coordinatrice communale de recensement
- Délibération n°2025-41 : Décision modificative n°2
- Délibération n°2025-42 : Modification du tarif repas adulte
- Délibération n°2025-43 : Acquisition de plein droit de biens sans maitre
- Délibération n°2025-44 : Etat d'assiette de la forêt communale pour l'année 2026
- Délibération n°2025-45 : Demande de financements pour l'aménagement de deux zones de stationnement du camp de base de Freydières
Conseil municipal du 03/09/2025
- Délibération n°2025-31 : Création d'un emploi permanent au grade de technicien territorial suite à promotion interne
- Délibération n°2025-32 : Création d'un emploi permanent d'agent polyvalent restauration scolaire, surveillance périscolaire garderie et entretien des locaux
- Délibération n°2025-33 : Création d'un emploi permanent d'agent de surveillance périscolaire cantine et garderie
- Délibération n°2025-34 : Modification du temps de travail d'un emploi de surveillance cantine
- Délibération n°2025-35 : Modification des tarifs et du règlement des services périscolaires + annexe règlement des services périscolaires
- Délibération n°2025-36 : Décision modificative n°1
- Délibération n°2025-37 : Demande de subvention pour la réalisation d'un espace multisport
- Délibération n°2025-38 : Transfert de compétence - Domaine nordique du Barioz + Annexe transfert compétence domaine nordique le Barioz
- Délibération n°2025-39 : Transfert de compétence - funiculaire de St Hilaire du Touvet
Conseil municipal du 19/06/2025
- Délibération n°2025-18 : Délibération portant sur les modalités d'attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
- Délibération n°2025-19 : mandat pour des contrats-groupes proposés par le Centre de Gestion de l'Isère
- Délibération n°2025-20 : Modification de l'état d'assiette de la forêt communale pour l'année 2025
- Délibération n°2025-21 : Demande d'attribution du fonds de concours pour la rénovation de l'éclairage public TEPCV
- Délibération n°2025-22 : Création d'un emploi permanent au grade de rédacteur pour le secrétariat général
- Délibération n°2025-23 : Suppression d'un emploi de responsable de restauration scolaire et création d'un nouvel emploi à ce poste avec modification du temps de travail
- Délibération n°2025-24 : Délibération portant création d'un emploi permanent d'agent polyvalent pour le service périscolaire et l'entretien des locaux
- Délibération n°2025-25 : Délibération portant création d'un emploi permanent dont la création ou la suppression dépend de la décision d'un autorité qui s'impose à la collectivité en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public - communes de moins de 2000 habitants
- Délibération n°2025-26 : Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2025/2026
- Délibération n°2025-27 : Délibération portant modification du temps de travail d'un emploi périscolaire
- Délibération n°2025-28 : Incorporation des biens sans maîtres au patrimoine de la commune
- Délibération n°2025-29 : Approbation du règlement du cimetière communal
- Délibération n°2025-30 : Approbation des tarifs des concessions, des colombariums et des cavurnes du cimetière communal
Conseil municipal du 15/04/2025
- Délibération n°2025-14 : Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU de Revel
- Délibération n°2025-15 : Fonds de financement du Grésivaudan : Rénovation énergétique de l'éclairage public des communes
- Délibération n°2025-16 : Sollicitation de financements publics pour des travaux de rénovation énergétique de 2 bâtiments communaux : Grange Freydane et Centre Technique Municipal : Dotation Territoriale du Département de l'Isère au titre de l'année 2025, Fonds de concours aux petites communes du Grésivaudan, Fonds de rénovation énergétique des bâtiments communaux du Grésivaudan
- Délibération n°2025-17 : Sollicitation de financements de l'Etat au titre du Fonds Barnier pour des travaux de protection d'un secteur de la commune soumis à des chutes de pierres.
Conseil municipal du 25/03/2025
- Délibération n°2025-1 : Approbation du Compte Financier Unique - CFU de l'année 2024
- Délibération n°2025-2 : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024
- Délibération n°2025-3 : Vote des taux des impôts directs locaux au titre de l'année 2025
- Délibération n°2025-4 : Vote du budget primitif 2025
- Délibération n°2025-5 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
- Délibération n°2025-6 : Sollicitation du fonds de concours du Grésivaudan pour la restauration collective publique pour l'achat de matériel de cuisine
- Délibération n°2025-7 : Programme ACTEE+PRO-INNO-66-Fonds CHENE / Partenariat FNCCR, TE38, AGEDEN / Mise en œuvre du projet « audits en vue de la rénovation énergétiques de deux bâtiments communaux : Grange Freydane et Centre technique municipal » et demande de contribution financière
- Délibération n°2025-8 : Demande de subventions pour la réalisation d'un espace multisport
- Délibération n°2025-9 : Demande de subventions pour la réalisation de travaux d'urgence dans l'église communale
- Délibération n°2025-10 : Sollicitation de financements publics dans la cadre du Contrat Vert et Bleu pour le projet de gestion de la biodiversité sur le site de Freydières
- Délibération n°2025-11 : TE 38 - Travaux sur réseaux d'éclairage public de maitrise de la demande en énergie
- Délibération n°2025-12 : Attribution de l'accord-cadre à bons de commandes pour travaux de voirie et réseaux à l'entreprise COLAS
- Délibération n°2025-13 : Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité