Délibérations 2026

Conseil Municipal du 06 07 2026

• PV du Conseil Municipal du 23 06 2026

  pdf - 1.4 Mo

• Délibération n°2026-66 - Décision budgétaire modificative n°3

  pdf - 653.16 Ko

• Délibération n°2026-65 - Modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi de surveillance cantine

  pdf - 661.93 Ko

• Délibération n°2026-64 - Création d'un emploi permanent d'agent polyvalent restauration scolaire et extrascolaire-surveillance périscolaire garderie-entretient des locaux

  pdf - 722.07 Ko

Conseil Municipal du 23 juin 2026

• Délibération n°2026-63 - Vente des parcelles AB 1343 1345 et 1346

  pdf - 478.98 Ko

• Délibération n°2026-62 - Création d'un emploi permanent au grade d'adjoint administratif principal 2ème classe par ancienneté

  pdf - 685.38 Ko

• Délibération n°2026-61 - Renouvellement de la commission communale des impots directs CCID

  pdf - 682.77 Ko

• Délibération n°2026-60 - Subvention à l'association Espace Belledonne pour la veillée du 10 juillet

  pdf - 471.84 Ko

• Délibération n°2026-59 - Admission de créances éteintes de titre de recette

  pdf - 759.38 Ko

• Délibération n°2026-58 - Décision modificative N°2

  pdf - 687.59 Ko

• Délibération n°2026-57 - Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'ONF pour les recettes issues de ventes de bois

  pdf - 2.64 Mo

• Délibération n°2026-56 - Etat d'assiette des coupes de l'année 2027 dans la forêt communale

  pdf - 874.54 Ko

• Délibération n°2026-55 - Avenant 1 à la convention portant sur la participation financière de la commune de St jean le Vieux aux services périscolaires

  pdf - 1.09 Mo

• Délibération n°2026-54 - Tarifs et règlement des services périscolaires

  pdf - 4.81 Mo

• Délibération n°2026-53 - Attribution du marché de livraison de repas en laison froide mpour le restaurant scolaire de Revel

  pdf - 684.92 Ko

Conseil municipal du 19/05/2026

• Délibération n°2026-52 - Désignation du correspondant défense

  pdf - 472.16 Ko

• Délibération n°2026-52 - Désignation du correspondant défense

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• Délibération n°2026-51 - Désignation des représentants à la CLECT de la communauté de communes Le Grésivaudan

  pdf - 667.07 Ko

• Délibération n°2026-51 - Désignation des représentants à la CLECT de la communauté de communes Le Grésivaudan

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• Délibération n°2026-50 - Désignation des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales

  pdf - 928.88 Ko

• Délibération n°2026-50 - Désignation des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales

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• Délibération n°2026-49 - Désignation des élus délégués à l'ANEM

  pdf - 522.6 Ko

• Délibération n°2026-49 - Désignation des élus délégués à l'ANEM

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• Délibération n°2026-48 - Désignation des élus délégués à l'association Communes et Collectivités forestières de l'Isère

  pdf - 509.42 Ko

• Délibération n°2026-48 - Désignation des élus délégués à l'association Communes et Collectivités forestières de l'Isère

  pdf - 509.42 Ko

• Délibération n°2026-47 - Désignation des élus délégués à la Fédération des Alpags de l'Isère

  pdf - 534.57 Ko

• Délibération n°2026-47 - Désignation des élus délégués à la Fédération des Alpags de l'Isère

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• Délibération n°2026-46 - Désignation des élus délégués à l'AGEDEN

  pdf - 499.22 Ko

• Délibération n°2026-46 - Désignation des élus délégués à l'AGEDEN

  pdf - 499.22 Ko

• Délibération n°2026-45 - Désignation des délégués à l'Espace Belledonne

  pdf - 654.8 Ko

• Délibération n°2026-45 - Désignation des délégués à l'Espace Belledonne

  pdf - 654.8 Ko

• Délibération n°2026-44 - Désignation des élus délégués à la mission locale

  pdf - 461.36 Ko

• Délibération n°2026-44 - Désignation des élus délégués à la mission locale

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• Délibération n°2026-43 - Désignation des élus délégués à l'ADABEL

  pdf - 493.21 Ko

• Délibération n°2026-43 - Désignation des élus délégués à l'ADABEL

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• Délibération n°2026-42 - Renouvellement de la commission communale des impôts directs

  pdf - 654.06 Ko

• Délibération n°2026-42 - Renouvellement de la commission communale des impôts directs

  pdf - 654.06 Ko

• Délibération n°2026-41 - Droit à la formation des élus du conseil municipal

  pdf - 777.44 Ko

• Délibération n°2026-41 - Droit à la formation des élus du conseil municipal

  pdf - 777.44 Ko

• Délibération n°2026-40 - Création d'emplois pour accroissement saisonnier d'activité durant l'été 2026

  pdf - 815.96 Ko

• Délibération n°2026-40 - Création d'emplois pour accroissement saisonnier d'activité durant l'été 2026

  pdf - 815.96 Ko

• Délibération n°2026-39 - Subventions aux associations

  pdf - 618.86 Ko

• Délibération n°2026-39 - Subventions aux associations

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• Délibération n°2026-38 - Modification des tarifs et des conditions de location des salles communales

  pdf - 661.96 Ko

• Délibération n°2026-38 - Modification des tarifs et des conditions de location des salles communales

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• Délibération n°2026-37 - Avenant n°6 à la conv de prestation de services afin de bénéficier du sce mutualisé chargé de l'instruction des autorisations d'urbanisme avec la - Copie

  pdf - 6.03 Mo

• Délibération n°2026-37 - Avenant n°6 à la conv de prestation de services afin de bénéficier du sce mutualisé chargé de l'instruction des autorisations d'urbanisme avec la - Copie

  pdf - 6.03 Mo

• Délibération n°2026-36 annexe - Validation du programme dans le cadre du projet de reconstruction de l'Espace Enfance suite à l'incendie

  pdf - 16.69 Mo

• Délibération n°2026-36 annexe - Validation du programme dans le cadre du projet de reconstruction de l'Espace Enfance suite à l'incendie

  pdf - 16.69 Mo

• Délibération n°2026-36 - Validation du programme dans le cadre du projet de reconstruction de l'espace enfance suite à l'incendie

  pdf - 739.59 Ko

• Délibération n°2026-36 - Validation du programme dans le cadre du projet de reconstruction de l'espace enfance suite à l'incendie

  pdf - 739.59 Ko

• Délibération n°2026-35 - Décision budgétaire modificative n°1

  pdf - 664.02 Ko

• Délibération n°2026-35 - Décision budgétaire modificative n°1

  pdf - 664.02 Ko

• Délibération n° 2026-34b - Approbation du Compte Financier Unique 2025

  pdf - 838.66 Ko

• Délibération n° 2026-34b - Approbation du Compte Financier Unique 2025

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Conseil municipal du 31 mars 2026

• Délibération n°2026-34 - Demande de financements pour la réhabilitation de la maison verte en maison associative et épicerie

  pdf - 1.34 Mo

• Délibération n°2026-33- Convention de mise à disposition de terrain

  pdf - 1.73 Mo

• Délibération n°2026-32 - Avenant 1 à la convention de mise à disposition de locaux pour les activités accueil de loisirs du Balcon de Belledonne

  pdf - 1.34 Mo

• Délibération n°2026-31 - Organisation d'un concours de MO projet reconstruction espace enfance

  pdf - 2.66 Mo

Conseil municipal du 20 mars 2026

• PV élections du maire et des adjoints

  pdf - 3.13 Mo

• PV du 20 03 2026

  pdf - 1.49 Mo

• Délibération n°2026-30 Actualisation de la demande de financement pour la réalisation des travaux de réfection de la voirie

  pdf - 691.5 Ko

• Délibération n°2026-29 Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour les états des lieux des salles

  pdf - 724.51 Ko

• Délibération n°2026-28 Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi de surveillance cantine

  pdf - 527.79 Ko

• Délibération n°2026-27 Conditions et modalités de prise en charge de frais pour les agents bénévoles de la bibliothèque

  pdf - 1.43 Mo

• Délibération n°2026-26 Autorisation de principe pour le recrutement d'agents contractuels de remplacement

  pdf - 510.42 Ko

• Délibération n°2026-25 Délégation de signature pour les autorisations d'urbanisme concernant le maire

  pdf - 463.83 Ko

• Délibération n°2026-24 Désignation des délégués représentant la commune au sein du TE38

  pdf - 644.79 Ko

• Délibération n°2026-23 Constitution des commissions municipales

  pdf - 772.31 Ko

• Délibération n°2026-22 Election des membres du conseil d'administration du CCAS

  pdf - 660.33 Ko

• Délibération n°2026-21 Election des membres de la CAO (commission d'appel d'offres)

  pdf - 670.74 Ko

• Délibération n°2026-20 Indemnités de fonction du maire et des adjoints

  pdf - 1.03 Mo

• Délibération n°2026-19 Délégations consenties au Maire

  pdf - 1.28 Mo

• Délibération n°2026-18 Fixation du nombre d'adjoints

  pdf - 431.44 Ko

Conseil municipal du 3 mars 2026

• PV du 03 03 2026

  pdf - 1.41 Mo

• Délibération n°2026-17 - Motion relative à la compétence distribution de l'électricité et de gaz dans le projet de loi de décentralisation

  pdf - 1016.28 Ko

• Délibération n°2026-16 - Approbation de la CLECT relatif au transfert de 4 équipements petite enfance de la commune de SMU à la CCLG au 01 09 2025

  pdf - 10.24 Mo

• Délibération n°2026-15 - Adhésion à la centrale d'achat CANUT

  pdf - 3.28 Mo

• Délibération n°2026-14 - Protocole d'accord EREMA - projet de centrale hydroélectrique sur le Doménon - mise à disposition de foncier communal

  pdf - 4.21 Mo

• Délibération n°2026-13 - Convention de rétrocession d'un point d'eau incendie - Lotissements Villas Célestes

  pdf - 1.91 Mo

• Délibération n°2026-12 - Demande de financements public auprès du programme CEE ACTEE PRO INNO 66- AMI CHENE pour la Maison Verte

  pdf - 3.81 Mo

• Délibération n°2026-11 - Sollicitation de financements publics pour les travaux du pont de la route du Soubon

  pdf - 689.36 Ko

• Délibération n°2026-10 - Création d'un emploi permanent au grade d'animateur territorial suite à la réussite d'un agent au concours interne

  pdf - 681.77 Ko

• Délibération n°2026-09 - Création d'un emploi de médiateur pastoral pour l'année 2026

  pdf - 914.72 Ko

• Délibération n°2026-08 - Vote du budget primitif 2026

  pdf - 887.26 Ko

• délibération n°2026-07 - Vote des impôts directs locaux au titre de l'année 2026

  pdf - 710.46 Ko

• Délibération n°2026-06 - Affectation des résultats du budget principal 2025

  pdf - 824.61 Ko

Conseil municipal du 3 février 2026

• RAPPORT CLECT DU 25 11 2025 - TRANSFERT COMPETENCE CCLG DOMAINE NORDIQUE DU BARIOZ

  pdf - 6.27 Mo

• RAPPORT CLECT DU 25 11 2025 - TRANFERT COMPETENCE CCLG FUNICULAIRE

  pdf - 4.69 Mo

• PV du 03 02 2026

  pdf - 1.25 Mo

• DELIBERATION N 2026-05 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA CURE A L'ASSOCIATION UN TOIT AU BALCON

  pdf - 1.78 Mo

• DELIBERATION N 2026-04 - DEMANDE DE SUBVENTION SYLV ACCTES POUR ENTRETIEN PARCELLES FORESTIERES

  pdf - 678.1 Ko

• DELIBERATION N 2026-03 - APPROB RAPPORT CLECT TRANSFERT COMPETENCES FUNICULAIRE A LA CCLG

  pdf - 669.53 Ko

• DELIBERATION N 2026-02 - APPROB RAPPORT CLECT TRANSFERT COMPETENCES DOMAINE NORDIQUE DU BAEIOZ A LA CCLG

  pdf - 672.78 Ko

• DELIBERATION N 2026-01 - RENOUVEL CTG POUR PERIODE 2026-2029

  pdf - 1.47 Mo

• DECISION DU MAIRE N 01-2026 - demande de financements pour la réhabilitation de la Maison Verte en maison associative et épicerie

  pdf - 1.14 Mo