Délibérations 2026

Conseil municipal du 31 mars 2026

• Délibération n°2026-34 - Demande de financements pour la réhabilitation de la maison verte en maison associative et épicerie

  pdf - 1.34 Mo

• Délibération n°2026-33- Convention de mise à disposition de terrain

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• Délibération n°2026-32 - Avenant 1 à la convention de mise à disposition de locaux pour les activités accueil de loisirs du Balcon de Belledonne

  pdf - 1.34 Mo

• Délibération n°2026-31 - Organisation d'un concours de MO projet reconstruction espace enfance

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Conseil municipal du 20 mars 2026

• PV élections du maire et des adjoints

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• PV du 20 03 2026

  pdf - 1.49 Mo

• Délibération n°2026-30 Actualisation de la demande de financement pour la réalisation des travaux de réfection de la voirie

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• Délibération n°2026-29 Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour les états des lieux des salles

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• Délibération n°2026-28 Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi de surveillance cantine

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• Délibération n°2026-27 Conditions et modalités de prise en charge de frais pour les agents bénévoles de la bibliothèque

  pdf - 1.43 Mo

• Délibération n°2026-26 Autorisation de principe pour le recrutement d'agents contractuels de remplacement

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• Délibération n°2026-25 Délégation de signature pour les autorisations d'urbanisme concernant le maire

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• Délibération n°2026-24 Désignation des délégués représentant la commune au sein du TE38

  pdf - 644.79 Ko

• Délibération n°2026-23 Constitution des commissions municipales

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• Délibération n°2026-22 Election des membres du conseil d'administration du CCAS

  pdf - 660.33 Ko

• Délibération n°2026-21 Election des membres de la CAO (commission d'appel d'offres)

  pdf - 670.74 Ko

• Délibération n°2026-20 Indemnités de fonction du maire et des adjoints

  pdf - 1.03 Mo

• Délibération n°2026-19 Délégations consenties au Maire

  pdf - 1.28 Mo

• Délibération n°2026-18 Fixation du nombre d'adjoints

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Conseil municipal du 3 mars 2026

• PV du 03 03 2026

  pdf - 1.41 Mo

• Délibération n°2026-17 - Motion relative à la compétence distribution de l'électricité et de gaz dans le projet de loi de décentralisation

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• Délibération n°2026-16 - Approbation de la CLECT relatif au transfert de 4 équipements petite enfance de la commune de SMU à la CCLG au 01 09 2025

  pdf - 10.24 Mo

• Délibération n°2026-15 - Adhésion à la centrale d'achat CANUT

  pdf - 3.28 Mo

• Délibération n°2026-14 - Protocole d'accord EREMA - projet de centrale hydroélectrique sur le Doménon - mise à disposition de foncier communal

  pdf - 4.21 Mo

• Délibération n°2026-13 - Convention de rétrocession d'un point d'eau incendie - Lotissements Villas Célestes

  pdf - 1.91 Mo

• Délibération n°2026-12 - Demande de financements public auprès du programme CEE ACTEE PRO INNO 66- AMI CHENE pour la Maison Verte

  pdf - 3.81 Mo

• Délibération n°2026-11 - Sollicitation de financements publics pour les travaux du pont de la route du Soubon

  pdf - 689.36 Ko

• Délibération n°2026-10 - Création d'un emploi permanent au grade d'animateur territorial suite à la réussite d'un agent au concours interne

  pdf - 681.77 Ko

• Délibération n°2026-09 - Création d'un emploi de médiateur pastoral pour l'année 2026

  pdf - 914.72 Ko

• Délibération n°2026-08 - Vote du budget primitif 2026

  pdf - 887.26 Ko

• délibération n°2026-07 - Vote des impôts directs locaux au titre de l'année 2026

  pdf - 710.46 Ko

• Délibération n°2026-06 - Affectation des résultats du budget principal 2025

  pdf - 824.61 Ko

Conseil municipal du 3 février 2026

• RAPPORT CLECT DU 25 11 2025 - TRANSFERT COMPETENCE CCLG DOMAINE NORDIQUE DU BARIOZ

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• RAPPORT CLECT DU 25 11 2025 - TRANFERT COMPETENCE CCLG FUNICULAIRE

  pdf - 4.69 Mo

• PV du 03 02 2026

  pdf - 1.25 Mo

• DELIBERATION N 2026-05 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA CURE A L'ASSOCIATION UN TOIT AU BALCON

  pdf - 1.78 Mo

• DELIBERATION N 2026-04 - DEMANDE DE SUBVENTION SYLV ACCTES POUR ENTRETIEN PARCELLES FORESTIERES

  pdf - 678.1 Ko

• DELIBERATION N 2026-03 - APPROB RAPPORT CLECT TRANSFERT COMPETENCES FUNICULAIRE A LA CCLG

  pdf - 669.53 Ko

• DELIBERATION N 2026-02 - APPROB RAPPORT CLECT TRANSFERT COMPETENCES DOMAINE NORDIQUE DU BAEIOZ A LA CCLG

  pdf - 672.78 Ko

• DELIBERATION N 2026-01 - RENOUVEL CTG POUR PERIODE 2026-2029

  pdf - 1.47 Mo

• DECISION DU MAIRE N 01-2026 - demande de financements pour la réhabilitation de la Maison Verte en maison associative et épicerie

  pdf - 1.14 Mo