Conseil municipal - 03/02 à 18h30
Conseil municipal
Le prochain Conseil municipal aura lieu le 03/02 à 18h30 en salle du Conseil
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 03/02 à 18h30 en mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
| Délibération n° | Objet |
| DEL 2026-01 | Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026–2029 |
| DEL 2026-02 | Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence Domaine nordique du Barioz à la CCLG au 30/10/2025 |
| DEL 2026-03 | Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence Funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet à la CCLG au 30/10/2025 |
| DEL 2026-04 | Demande de subvention Sylv’ACCTES pour l’entretien de parcelles forestières communales |
| DEL 2026-05 | Convention de mise à disposition de la Cure à l’association Un toit au balcon |
| Questions diverses |
|