Conseil municipal - 22/09 à 20h00

Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le 22/09 à 20h00 en salle du Conseil

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2026

Compte-rendu des décisions du maire prises en application de ses délégations

DEL 2026-69

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de l’Espace Enfance

DEL 2026-70

Lancement de la consultation pour le marché d’assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile)

DEL 2026-71

Demande d’application du régime forestier et de restructuration foncière de la forêt communale

DEL 2026-72

Décision budgétaire modificative n°4

DEL 2026-73

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de l’huilerie à l’APPAR

DEL 2026-74

Convention de mise à disposition du chalet de Freydières à l’ACCA

DEL 2026-75

Convention de mise à disposition d’un local pour le four de poterie de CRÉA

DEL 2026-76

Convention de mise à disposition du chalet rose au ROC et aux CASTORS DU DIMANCHE

DEL 2026-77

Adhésion à la convention de protection sociale santé 2027-2032 du CDG38

DEL 2026-78

Création d’un emploi pour accroissement saisonnier d’activité durant les vacances scolaires de la Toussaint 2026

DEL 2026-79

Avenant n°1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

DEL 2026-80

Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

Questions diverses