Documents d'urbanisme

PLU

Historique de la démarche 

Le Plan Local d'Urbanisme a été arrêté par le conseil municipal le 15 octobre 2019. Il sera soumis à enquête publique en janvier/février 2020, avant son approbation définitive en avril 2020. 

Dans l'attente de l'approbation définitive du PLU, la commune reste soumise au RNU (réglement national d'urbanisme).
Consultation des documents constitutifs du PLU
Le projet de PLU arrêté par le Conseil est disponible en mairie en format papier et ci-dessous en version numérique : 
Rapport de présentation
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Plan d'ensemble 1/10 000ème
Plan d'ensemble zoom sur le Bourg et les hameaux 1/5000ème
Règlement écrit PLU
Zoom sur le Bourg et les hameaux de l'Ouest (Beauregard, La Tour, Pré Chabert, la Sarrazine, Le Mont, le Bourg, la Bourgeat, le Soubon, les Jacquets, Charrières Neuves, le Cornet)
Zoom sur les hameaux de l'Est ( Les Roussets, Le Soubon, Le Tort, Les Molettes, Charrières Neuves, Les Faures, Les Guimets, Pont Rajat)
Zonage règlementaire des risques
Classement des voies et empreintes publiques
PPRN Plan de Prévention des Risques Naturels
Liste des Servitudes d'Utilité Publiques
Plan des Servitudes d'Utilité Publiques
Arrêt R111-3 du 29/12/1990 sur les risques naturels
Délimitation des périmètres de captage d'eau potable
Règlement des boisements : délibération
Règlement des boisements : plan
Document graphique
Réseaux
Système d'élimination des déchets
 
 

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPR)

Carte du PPRN

 

Règlement des zones

L'intégralité du règlement est consultable en mairie

 

Fiches conseils

 

Risques Majeurs

 

Schéma directeur de gestion des eaux pluviales

Dans le cadre de l'élaboration du PLU, la mairie a lancé la réalisation d'un schéma directeur des eaux pluviales sur l'ensemble de la commune. Ce document doit permettre d'améliorer la gestion des risques liés à l'écoulement des eaux pluviales, en particulier lors de l'instruction des permis de construire.

Un questionnaire a été distribué à l'ensemble de la population pour recueillir vos contributions. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

Schéma directeur de gestion des eaux pluviales

Plan de zonage