Documents d'urbanisme

PLU

Le PLU a été approuvé à l'unanimité par le conseil municipal en séance du 10 septembre 2020. 

 

Consultation des documents constitutifs du PLU

Rapport de la commissaire enquêtrice et ses annexes

 

Délibération n°1 du 10 septembre 2020 portant approbation du zonage des eaux pluviales

Délibération n°2 du 10 septembre 2020 portant approbation du PLU

Délibération n°3 du 10 septembre 2020 portant instauration du Droit de Préemption Urbaine sur l'ensemble des zones U et AU du PLU

Délibération n°4 du 10 septembre 2020 portant soumission de la pose de clôtures à déclaration préalable

PLU - pièces définitives détaillées

Rapport de présentation
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Plan d'ensemble 1/10000ème
Plan d'ensemble et zoom sur le Bourg et les hameaux 1/5000ème
Règlement écrit
Zoom sur le Bourg et les hameaux de l'Ouest ( Beauregard, La Tour, Pré Chabert, la Sarrazine, Le Mont, le Bourg, La Bourgeat, Le Soubon, Les Jacquets, Combe Rozet, Le Cornet)
Zoom sur les hameaux de l'Est (Les Roussets, Le Soubon, Le Tort, Les Molettes, Charrières Neuves, Les Faures, Les Guimets, Pont Rajat)
Zonage réglementaire des risques
Classement des voies et empreintes publiques
PPRN Plan de Prévention des risques Naturels 
Liste des Servitudes d'Utilité Publique
Plan des Servitudes d'Utilité Publique
Arrêt R111-3 du 29/12/1990 sur les risques naturels
Délimitation des périmètres des captages d'eau potable
Règlement des boisements : délibération
Règlement des boisements : plan
Document graphique
Réseaux
Système d'élimination des déchets
Carte des aléas

 

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPR)

Carte du PPRN

 

Règlement des zones

L'intégralité du règlement est consultable en mairie

 

Fiches conseils

 

Risques Majeurs

 

Schéma directeur de gestion des eaux pluviales

Dans le cadre de l'élaboration du PLU, la mairie a lancé la réalisation d'un schéma directeur des eaux pluviales sur l'ensemble de la commune. Ce document doit permettre d'améliorer la gestion des risques liés à l'écoulement des eaux pluviales, en particulier lors de l'instruction des permis de construire.

Un questionnaire a été distribué à l'ensemble de la population pour recueillir vos contributions. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

Schéma directeur de gestion des eaux pluviales

Plan de zonage